Conditions Générales de Vente – Boutique en ligne du CSBJ Handball
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci‑après « CGV ») régissent les ventes de produits proposés sur la boutique en ligne du CS Bourgoin‑Jallieu Handball, association sportive loi 1901, dont le siège est situé Palais des sports, 161 avenue des Marronniers, 38300 Bourgoin Jallieu
Toute commande passée sur la boutique implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur la boutique du CSBJ Handball :
Chaque produit est décrit avec soin. Les photos sont non contractuelles mais représentatives.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.
Le CSBJ Handball se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
4. Commandes
Le client sélectionne les produits souhaités et valide sa commande après vérification du panier.
La commande devient définitive après confirmation du paiement.
Le CSBJ Handball se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige antérieur ou d’erreur manifeste.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés proposés sur la boutique (carte bancaire, plateforme de paiement).
Le club n’a jamais accès aux données bancaires du client.
La commande n’est validée qu’après confirmation du paiement.
6. Disponibilité des produits
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité après commande, le club contactera le client pour proposer :
7. Retrait des commandes / Livraison
Le CSBJ Handball propose principalement :
-
Retrait au gymnase (lieu et horaires précisés lors de la commande),
-
Remise en main propre lors d’un entraînement ou événement du club.
Si une livraison est proposée ponctuellement, les frais éventuels seront indiqués avant validation de la commande.
8. Délais de préparation
Les délais peuvent varier selon la nature des produits :
-
articles standards : préparation rapide,
-
textiles personnalisés : délai plus long selon les disponibilités Hummel et le flocage.
Le club s’engage à informer le client en cas de retard exceptionnel.
9. Droit de rétractation
Conformément à la législation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf pour :
-
les produits personnalisés (flocage nom/numéro),
-
les articles portés ou utilisés,
-
les produits descellés ne pouvant être retournés pour des raisons d’hygiène.
Les retours sont à la charge du client et doivent être effectués dans l’état d’origine.
10. Retours et échanges
En cas de défaut ou d’erreur de produit, le client peut demander un échange ou un remboursement.
Le club peut demander des photos du défaut constaté.
Les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés, sauf erreur du CSBJ Handball.
11. Responsabilité
Le CSBJ Handball ne saurait être tenu responsable :
-
des retards liés à des prestataires externes,
-
des erreurs de saisie du client lors de la commande,
-
de l’usage des produits après leur retrait.
12. Données personnelles
Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes.
Elles ne sont jamais revendues et sont utilisées uniquement par le CSBJ Handball.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression conformément au RGPD.
13. Propriété intellectuelle
Les logos, visuels, photos et textes présents sur la boutique sont la propriété du CSBJ Handball ou de ses partenaires.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.
14. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège du club.
15. Contact
Pour toute question ou réclamation :
📧 csbjhandball.equipement@gmail.com
📍Palais des sports, 161 avenue des Marronniers, 38300 Bourgoin Jallieu